Comité exécutif : démocratie ouverte ou politique opaque?

La gestion d’une ville nécessite la présence d’une structure de gouvernance au sein de laquelle chaque instance joue un rôle défini. Bien souvent, les observateurs de la scène politique municipale confèrent beaucoup d’importance au conseil de ville réunissant l’ensemble des élus. Cependant, il y a un autre organe dont le travail et le fonctionnement ont plusieurs impacts sur la gestion de la ville. Il s’agit du comité exécutif de la ville.

Pour faire un résumé rapide, le comité exécutif doit préparer et soumettre des propositions devant être adoptées, par la suite, par le conseil de ville. Ces  propositions peuvent porter sur des sujets aussi vastes que les projets de règlements : le budget, les emprunts, des octrois de contrats, etc. Bref, le comité exécutif peut se pencher sur toute question relevant du conseil de ville afin d’orienter celui-ci sur différents enjeux politiques et administratifs.

« La ville de Québec est la seule de l’échantillon dont les séances du comité exécutif se tiennent à huis clos » 

Au Canada, il existe deux grandes approches pratiques concernant les fonctions exécutives dans une ville. Dans certains cas, la ville préfère laisser à un comité exécutif le soin de gérer l’ensemble des tâches administratives. Alors que d’autres utilisent une série de comités et sous-comités qui sont responsables d’élaborer et proposer les projets de résolution devant être adoptés par la ville.

Le tableau (ci-bas) met en relief le mode de fonctionnement des 11 villes les plus peuplées au Canada. Pour les fins de ce texte, 2 grands énoncés peuvent formulés via l’analyse de ce tableau.

La ville de Québec fait partie des 5 villes ayant adopté la formule selon laquelle  le comité exécutif monopolise toutes les questions administratives, mais la ville de Québec est la seule de l’échantillon dont les séances du comité exécutif se tiennent à huis clos. Deuxièmement, le maire de Québec est «de facto» président du comité exécutif. Certes, il n’est pas le seul dans l’échantillon à occuper les deux postes, mais il est le seul à les occuper complètement à huis clos.

En conclusion, la forte majorité dont peut disposer le maire de Québec au sein du conseil de ville, la détention par celui-ci du poste de président du comité exécutif et la tenue des séances du comité exécutif à huis clos, sont autant d’ingrédients d’une politique opaque dans laquelle le citoyen joue un rôle d’observateur passif au lieu d’être un acteur participatif.

Article_Comité_exécutifs

Vous pouvez voir par vous même que les comités exécutifs sont bien web-diffusé dans la liste suivante:

Toronto Montréal Calgary etc.

Maxime Tardif, chargé de projet

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